La SEC attaque Consensys : une bataille juridique autour de MetaMask

Temps de lecture : 2 minutes

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis poursuit Consensys, l’entreprise derrière MetaMask, pour son service de swaps et de staking. Cette affaire soulève des questions cruciales sur la réglementation des actifs numériques et l’avenir des services de staking.

Consensys et la violation des lois sur les valeurs mobilières

Les accusations de la SEC

La SEC accuse Consensys de ne pas s’être enregistrée en tant que courtier pour son service de swaps via MetaMask. Selon la plainte déposée, Consensys aurait également enfreint la loi par son service de staking, en offrant des titres non enregistrés sous forme de programmes de staking de crypto-actifs.

Gurbir S. Grewal, directeur de la Division de l’application de la loi de la SEC, a déclaré que Consensys s’est positionnée au cœur des marchés de valeurs mobilières des États-Unis, collectant plus de 250 millions de dollars de frais. Selon lui, l’entreprise a agi en tant que courtier non enregistré, privant ainsi les investisseurs des protections légales.

Programmes de staking et tokens

La SEC affirme que Consensys a vendu des milliers de titres non enregistrés via des fournisseurs de staking comme Lido et Rocket Pool. En échange d’actifs stakés, ces derniers émettent des tokens de liquidité appelés stETH et rETH. Ces tokens représentent l’intérêt proportionnel de l’investisseur dans le pool de staking et ses récompenses.

Tokens en question

Les actifs comme MATIC, MANA, CHZ, SAND et LUNA sont également mentionnés comme des titres dans la plainte. Consensys les aurait offerts et vendus comme des contrats d’investissement.

Réponse de Consensys à l’action de la SEC

Un conflit en cours

Consensys a déjà engagé une action en justice contre la SEC le mois dernier, contestant sa réglementation d’Ethereum et affirmant que l’agence ciblait son logiciel MetaMask. En avril, Consensys a reçu un avis officiel, indiquant que la SEC prévoyait une action contre eux.

La société s’attendait à la poursuite de vendredi et dénonce une tentative de l’agence de redéfinir les normes juridiques établies. Consensys continue de défendre sa position, critiquant ce qu’elle considère comme une politique anti-crypto menée par la SEC.

Lido et Rocket Pool sous le feu des projecteurs

Les programmes de staking offerts par Lido et Rocket Pool permettent aux investisseurs de fournir de l’ETH, qui est ensuite mis en commun et staké sur la blockchain. Les investisseurs reçoivent en retour des tokens représentant leur part dans le pool, ce qui, selon la SEC, constitue des contrats d’investissement et donc des titres.

Conclusion

Cette affaire met en lumière les tensions entre les régulateurs et les acteurs de la crypto. Consensys se bat pour maintenir ses opérations, tandis que la SEC renforce son contrôle sur les marchés des crypto-actifs. L’issue de ce litige pourrait façonner l’avenir de la réglementation des crypto-monnaies aux États-Unis.

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Soa Fy

Juriste et rédactrice SEO passionnée par la crypto, la finance et l'IA, j'écris pour vous informer et vous captiver. Je décrypte les aspects complexes de ces domaines pour les rendre accessibles à tous.

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