La régulation des cryptomonnaies à l’étranger

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Si vous êtes sur le point d’entrer dans le monde des crypto-monnaies, vous vous demandez sans doute quels sont les pays qui acceptent et tolèrent les nouvelles technologies Web3. Plus généralement, quelles sont les réglementations crypto à l’étranger. Cet article prend comme exemple trois pays qui peuvent être utiles et déterminants dans le monde de la finance. Ces pays sont la Suisse, les États-Unis d’Amérique et le Salvador.

La réglementation Suisse sur la cryptomonnaie

Lorsqu’il est question de réglementation financière, la Suisse est l’un des premiers États qui nous vient à l’esprit. Ce puissant pays occupe une position de leader économique, avec un PIB par habitant des plus élevés au monde, et son action est par conséquent perçue comme un exemple à suivre. À ce titre, il est intéressant de se pencher sur sa vision des cryptomonnaies.

En 2022, en Suisse, la situation a changé. Le gouvernement helvétique a mis en place des mesures visant à créer un cadre juridique pour que les entreprises puissent utiliser les crypto-monnaies. Aujourd’hui, seul le canton de Zoug admet l’utilisation de l’Ethereum et du Bitcoin pour le paiement des impôts. Ce canton est devenu le symbole du développement de ce que l’on nomme la « Crypto Valley » en Suisse. Cela implique que le pays était peut-être prêt à s’ouvrir au monde des crypto-monnaies à l’époque. L’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) a évalué qu’elle souhaitait changer les choses. Elle a récemment changé sa réglementation sur l’utilisation des cryptomonnaies pour créer un cadre juridique autour de ces dernières. Elle a expliqué sa nouvelle réglementation et ce qui est requis pour l’utilisation légale des crypto-monnaies dans ses transactions. C’est grand pas en avant dans un monde mondialisé où les technologies Web3 sont en plein essor. Où il est d’ailleurs devenu quasiment indispensable de s’adapter aux fonctionnalités de premier plan qui sont développées quotidiennement.

Comment sont réglementées les cryptomonnaies aux États-Unis?

Les États-Unis ont un fonctionnement très complexe, il est donc assez difficile de traiter leur réglementation sur les cryptomonnaies. C’est pourquoi je suggère de nous focaliser sur quelques États où il serait intéressant de s’implanter. Notamment grâce à une attitude plus ouverte à propos des technologies Web3. Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission(SEC) est l’organisme qui supervise le cadre réglementaire en matière de cryptomonnaies. 

Par exemple, l’État de New York accepte l’utilisation des cryptomonnaies si vous possédez une licence de BitLicense. Elle vous donne le droit de profiter au mieux des Bitcoins, Ethereum, Solana…. Cette licence peut être difficile à obtenir. Cependant, une fois que vous l’avez, votre entreprise pourra se développer grâce à l’émulation financière de la ville de New York et de ses environs. 

Dans l’État de Washington, la « monnaie virtuelle », définie dans The Revised Code of Washington, a cours légal. Il est vrai qu’il faut une licence, qui n’est cependant pas compliquée à avoir, ce qui est une bonne chose. Le fait de savoir qu’un tel État a cette opinion sur l’utilisation des cryptomonnaies nous donne de l’espoir. Peut-être que dans le futur, les autres États feront de même en les régulant plus ouvertement.  

Est-ce que le Salvador est un pays favorable aux cryptomonnaies ?

Ces deux dernières années, le Salvador a fait la une des journaux en raison de son acceptation du Bitcoin. En effet, en 2021, le pays a adopté une loi qui permet aux Salvadoriens de payer en Bitcoin. Cette décision en a fait le tout premier pays à légaliser une cryptomonnaie. Le président Bukele a insisté sur la nécessité de se tourner vers l’avenir et d’investir dans les nouvelles technologies.

Le Salvador démontre qu’un pays peut accepter les cryptomonnaies et instaurer des procédures légales pour en généraliser l’utilisation. Par ailleurs, en janvier dernier, Bukele a tweeté sur l’approbation d’une nouvelle loi sur la sécurité numérique. Il voulait attirer de nouveaux investisseurs et se rapprocher réellement du monde entier. Dans ce même tweet il a invité dans ses followers à « aller de l’avant, toujours de l’avant…« .

C’est un bon exemple du fait que plusieurs acteurs sont présents dans le monde de la cryptomonnaie. Les politiques sont en quelque sorte ceux qui pourront avoir un des plus grands impacts. Ils peuvent en effet prendre part à la régulation et à la promotion de l’acceptation des cryptomonnaies. Le Salvador, par exemple, n’aurait jamais pu se placer en avant-garde s’il n’avait pas eu un tel leader.Trois pays et pourtant une multitude de façons de penser les cryptomonnaies ! C’est pourquoi, lorsqu’on commence à effectuer des recherches sur le monde du Web3, il faut être patient et essayer de faire un état des lieux approfondi. Tout cela en gardant à l’esprit que la situation peut évoluer très vite.

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