Points clés à retenir :
- Le « Project Crypto » veut moderniser l’encadrement réglementaire des crypto-actifs aux États-Unis
- Une approche plus souple sur les licences et une clarification des statuts (titres vs matières premières)
- Des exemptions temporaires pour encourager l’innovation et éviter l’exil des startups
- Une réforme en ligne avec les recommandations de la Maison-Blanche
- La SEC adopte une posture plus collaborative, en lien avec la CFTC
- Un tournant stratégique pour la compétitivité américaine dans la finance numérique
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a annoncé le lancement de son initiative la plus ambitieuse à ce jour en matière d’actifs numériques : le « Project Crypto ». Mené par le président Paul Atkins, ce projet entend refondre en profondeur l’approche réglementaire du pays vis-à-vis de la finance numérique.
S’inscrivant dans les pas des recommandations du groupe de travail présidentiel sur les actifs numériques, ce programme reflète une volonté claire : faire des États-Unis la capitale mondiale de l’innovation blockchain et crypto. À travers ce projet, la SEC cherche à adapter son cadre aux réalités du XXIᵉ siècle, en apportant des règles plus claires, plus souples et surtout plus compatibles avec les dynamiques du Web3.
Des règles repensées pour un marché en pleine mutation
L’un des volets clés de « Project Crypto » concerne la simplification du système de licences. L’objectif : permettre à des plateformes d’offrir une variété de produits, y compris des actifs numériques non classés comme titres financiers, sous une seule licence, évitant ainsi les lourdeurs administratives actuelles.
Autre mesure phare : la distinction claire entre titres financiers (securities) et matières premières (commodities). Cette séparation, longtemps source d’ambiguïtés juridiques, est cruciale pour offrir un environnement lisible aux porteurs de projets.
Dans cette optique, de nouveaux tests de classification des actifs numériques verront le jour pour déterminer plus facilement si un jeton relève ou non du champ réglementaire de la SEC.
Encourager l’innovation sans sacrifier la sécurité?
Paul Atkins a également plaidé pour des exemptions temporaires ou des périodes de grâce à destination des jeunes projets — en particulier les startups en phase de lancement, les ICO ou les protocoles décentralisés. Le but est simple : ne pas freiner l’innovation par excès de zèle réglementaire, tout en maintenant un niveau de sécurité suffisant pour les investisseurs.
Cette approche s’aligne sur un principe fort défendu par Atkins : l’innovation ne doit pas être pénalisée à cause de règles obsolètes ou d’une incertitude juridique persistante. La SEC envisage donc d’offrir un espace sécurisé, mais flexible, pour permettre aux innovations de s’épanouir.
Un des points les plus marquants du discours d’Atkins reste son engagement en faveur du self-custody des actifs numériques. Il a réaffirmé que les citoyens américains doivent avoir le droit de détenir eux-mêmes leurs cryptomonnaies dans des portefeuilles non dépositaires, et de participer aux activités on-chain comme le staking.
« Je crois profondément au droit d’utiliser un portefeuille numérique en self-custody pour détenir des actifs crypto personnels. » – Paul Atkins
Ce positionnement tranche radicalement avec l’approche plus paternaliste adoptée jusqu’ici, et pourrait redéfinir les relations entre régulateurs, investisseurs et technologies décentralisées.
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Une régulation compatible avec les super apps et la DeFi
Le « Project Crypto » entend aussi ouvrir la voie aux “super apps”, ces plateformes capables de proposer une large gamme de produits financiers, y compris crypto, sous un cadre réglementaire unique.
La SEC souhaite moderniser les règles actuelles qui freinent l’adoption des systèmes on-chain, en permettant des modèles avec ou sans intermédiaire, qu’il s’agisse de protocoles DeFi, de solutions de garde décentralisée ou de services automatisés. L’ambition est claire : permettre aux États-Unis de rester compétitifs face à la montée des hubs crypto internationaux.
Ce projet d’envergure n’est pas porté par la SEC seule. Il mobilise plusieurs divisions internes, avec un rôle central pour la Crypto Task Force dirigée par la commissaire Hester Peirce. Surnommée “Crypto Mom”, elle milite depuis longtemps pour une approche plus ouverte de la régulation crypto.
En parallèle, la SEC collabore étroitement avec la CFTC, dans une logique de supervision partagée. La CFTC se verrait notamment confier la responsabilité des marchés au comptant (spot markets), laissant à la SEC les aspects liés aux titres financiers.
Cette coordination inter-agences s’inscrit dans les orientations du rapport présidentiel de juillet intitulé « Renforcer le leadership américain dans les technologies financières numériques », qui appelle à une clarification réglementaire globale, y compris en matière de fiscalité et de lutte contre le blanchiment.
Un projet tourné vers les startups et les innovateurs de terrain
La SEC ne se limite pas aux grandes institutions. Dans le cadre de « Project Crypto », elle a lancé une série de tables rondes à l’échelle nationale. Objectif : écouter les petites structures, souvent absentes des discussions à Washington.
Ces rencontres, organisées dans des villes comme Berkeley, Dallas, Boston ou New York, sont ouvertes aux équipes de moins de 10 employés. Elles permettent aux créateurs, développeurs et entrepreneurs en phase de démarrage d’exprimer leurs besoins, leurs obstacles et leurs visions pour un cadre réglementaire adapté.
Avec le « Project Crypto », la SEC amorce un tournant stratégique. D’un régulateur souvent perçu comme répressif, elle cherche à devenir un partenaire de l’innovation, soucieux d’équilibrer protection des investisseurs, clarté juridique et dynamisme économique.
Mais le succès de cette réforme dépendra de sa mise en œuvre concrète. L’agence devra trouver un juste milieu entre rigueur et flexibilité, tout en assurant une coordination étroite avec la CFTC et le Congrès. Les mois à venir seront décisifs pour vérifier si cette dynamique de changement s’installe durablement.
En résumé, le « Project Crypto » pourrait bien redéfinir la place des États-Unis dans l’économie numérique mondiale. En réformant son approche réglementaire des actifs numériques, la SEC envoie un signal fort : l’heure n’est plus à la confrontation, mais à la co-construction d’un écosystème crypto plus stable, inclusif et compétitif.
