Un espoir renaît pour les acteurs du marché des crypto aux États-Unis. La Chambre des représentants américaine a fait un pas important vers l’abrogation d’une règle fiscale controversée, jugée « injuste et inapplicable » par de nombreux experts du secteur. Cette règle, qui concerne les obligations de déclaration fiscale pour les intermédiaires crypto, suscite une vive opposition depuis son adoption. Son abrogation pourrait simplifier la vie des entreprises crypto et favoriser l’adoption des actifs numériques. Cet article explore les détails de cette initiative législative, les raisons de l’opposition à la règle fiscale et les implications potentielles pour l’avenir de la réglementation crypto aux États-Unis.
La Chambre des représentants en guerre contre la taxe crypto
Le projet de loi visant à abroger la règle fiscale controversée a été adopté par la Chambre des représentants, ce qui représente une victoire significative pour les défenseurs de la crypto. Cette règle, initialement incluse dans la loi sur les infrastructures de 2021, impose des obligations de déclaration fiscale très larges aux « courtiers » en cryptomonnaies, une définition qui pourrait englober des acteurs tels que les mineurs, les validateurs de transactions et les développeurs de logiciels.
De nombreux experts du secteur ont critiqué cette règle, la jugeant imprécise, inapplicable et potentiellement destructrice pour l’innovation dans le domaine des cryptomonnaies. Ils estiment que la définition trop large de « courtier » risque de contraindre des acteurs qui n’ont pas accès aux informations nécessaires pour se conformer aux obligations de déclaration fiscale, ce qui pourrait les forcer à quitter le secteur ou à s’installer à l’étranger.
Conséquences et perspectives : vers une réglementation plus claire ?
Si le projet de loi est adopté par le Sénat et promulgué par le président Biden, cela représenterait un signal fort en faveur d’une réglementation plus claire et plus favorable à l’innovation dans le secteur des cryptomonnaies. L’abrogation de la règle fiscale controversée simplifierait la vie des entreprises crypto et réduirait l’incertitude juridique, ce qui pourrait encourager l’investissement et l’adoption des actifs numériques.
Cependant, il est important de noter que cette initiative ne résout pas tous les problèmes de réglementation auxquels est confronté le secteur des cryptomonnaies. D’autres questions importantes, telles que la classification des cryptomonnaies en tant que valeurs mobilières ou marchandises, la réglementation des stablecoins et la lutte contre le blanchiment d’argent, restent en suspens et nécessitent une attention urgente de la part des législateurs et des régulateurs.
