Récemment, la SEC a riposté contre les demandes de découverte qu’elle juge trop larges de la part de Coinbase, soulignant les enjeux élevés de ce conflit. Ainsi, la Securities and Exchange Commission (SEC) et Coinbase sont engagées dans une bataille juridique qui pourrait avoir des implications profondes pour l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis.
Les demandes de découverte de Coinbase
Coinbase, la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies aux États-Unis, a fait plusieurs demandes de découverte dans le cadre de son litige avec la SEC. La société cherche à obtenir des informations sur les communications internes de la SEC concernant les cryptomonnaies et les enquêtes menées par l’agence. Coinbase affirme que ces informations sont essentielles pour se défendre contre les accusations de la SEC selon lesquelles elle aurait enfreint les lois sur les valeurs mobilières en listant certains tokens sans s’être enregistrée.
Cependant, la SEC s’oppose fermement à ces demandes, les qualifiant d' »excessivement larges » et d' »abusives ». L’agence fait valoir que Coinbase cherche à obtenir des informations confidentielles et privilégiées qui ne sont pas pertinentes pour la défense de la société. La SEC soutient que les demandes de Coinbase représentent une charge déraisonnable et une ingérence indue dans les processus de l’agence.
L’enjeu de ce conflit pour l’industrie des cryptomonnaies
Le conflit entre Coinbase et la SEC a des implications majeures pour l’avenir de l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis. La décision de la SEC d’intenter une action en justice contre Coinbase pour avoir listé certains tokens sans s’être enregistrée a envoyé un signal clair sur la position de l’agence concernant la réglementation des actifs numériques.
Si Coinbase l’emporte dans ce litige, cela pourrait remettre en question l’approche de la SEC et ouvrir la voie à une réglementation plus favorable aux cryptomonnaies. Cependant, si la SEC l’emporte, cela pourrait avoir un effet dissuasif sur les plateformes d’échange et les projets de cryptomonnaies, les obligeant à se conformer à des exigences réglementaires strictes.
