La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, après avoir approuvé plusieurs fonds négociés en bourse (ETF) sur le bitcoin, affronte maintenant Coinbase et Binance en justice. Cette confrontation juridique pourrait avoir des implications profondes pour l’avenir de l’industrie des cryptomonnaies.
L’enjeu majeur de la classification des cryptomonnaies
L’été dernier, la SEC a porté plainte contre les plateformes d’échange de cryptomonnaies Coinbase et Binance, les accusant d’avoir listé et échangé des actifs numériques non enregistrés en tant que valeurs mobilières. Les équipes juridiques de la SEC ont affronté celles des deux sociétés cette semaine, ces dernières réfutant la qualification de leurs cryptomonnaies comme des valeurs mobilières.
Une grande partie de l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis repose sur la décision des juges fédéraux concernant la classification de divers actifs numériques comme des valeurs mobilières. Si les juges sont d’accord avec la SEC, cela imposerait de nouvelles exigences en matière d’enregistrement et de rapport pour les émetteurs et les plateformes de trading. Dans le cas contraire, cela pourrait signifier un feu vert pour une large part de l’industrie.
En juin 2023, la SEC a poursuivi Coinbase et Binance pour avoir listé des actifs numériques tels que Solana (SOL), Filecoin (FIL) et Axie Infinity (AXS), prétendant que ces actifs étaient en réalité des valeurs mobilières non enregistrées. La communauté des cryptomonnaies a vivement réagi à ces poursuites, malgré les avertissements préalables du président de la SEC, Gary Gensler, sur leur probabilité. Plusieurs amicus curiae ont été déposés par des législateurs et des lobbyistes de l’industrie, plaidant pour que les tribunaux rejettent les poursuites.
Autres développements pertinents
- Audiences judiciaires : Des audiences ont eu lieu, avec notamment des questions difficiles posées par le juge Katherine Polk Failla. Cependant, aucune décision n’a encore été prise.
- Doctrine Chevron : Une audience a également eu lieu devant la Cour suprême des États-Unis concernant la doctrine Chevron, qui accorde une certaine latitude aux agences réglementaires fédérales dans l’interprétation des lois pour l’élaboration de règles. Cette doctrine pourrait être remise en question, ce qui aurait des implications pour l’industrie des cryptomonnaies et la législation du Congrès.
Conclusion
Les décisions à venir dans les affaires de la SEC contre Coinbase et Binance pourraient redéfinir les règles du jeu pour l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis. Tandis que le monde attend ces verdicts, l’avenir de nombreux actifs numériques et des plateformes d’échange reste en suspens.
