Coinbase, l’une des plus grandes plateformes d’échange de cryptomonnaies, se trouve actuellement dans une bataille juridique intense contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. L’échange accuse la SEC de tenter de détruire l’industrie des cryptomonnaies par le biais d’actions réglementaires agressives et non justifiées. Cet article explore les détails de cette confrontation, les implications potentielles pour l’industrie crypto et les arguments clés des deux parties.
Contexte du conflit
Depuis plusieurs années, Coinbase et la SEC se disputent sur la nécessité de créer des règles spécifiques pour les cryptomonnaies. En juillet 2022, Coinbase a demandé à la SEC de lancer un processus formel de réglementation pour fournir des directives claires à l’industrie crypto. Cependant, la SEC a rejeté cette demande, affirmant que les règles existantes s’appliquent déjà aux actifs numériques. Coinbase a donc intenté une action en justice contre la SEC en avril 2023, exigeant que l’agence réponde clairement à sa pétition.
Les arguments de Coinbase
L’Application sélective des règles
Coinbase soutient que la SEC préfère initier des actions d’application de la loi contre les entreprises crypto plutôt que d’établir des règles claires pour l’industrie. L’échange accuse la SEC d’étendre indûment son autorité sur les actifs numériques sans fournir de directives spécifiques, ce qui crée une incertitude juridique importante pour les entreprises crypto.
Les règles existantes sont inadaptées
Coinbase affirme que les règles de la SEC, conçues pour les titres traditionnels, sont incompatibles avec les actifs numériques. Par exemple, les règles actuelles obligent les échanges à s’enregistrer auprès de la SEC, mais cela limiterait leurs activités aux transactions d’actifs numériques, excluant les transactions de commodités comme le Bitcoin et l’Ethereum.
Doctrine des grandes questions
Coinbase invoque la « doctrine des grandes questions », qui stipule que toute décision ayant une importance nationale majeure doit être soutenue par une autorisation claire du Congrès. L’échange argue que la réglementation des cryptomonnaies a une signification économique profonde et nécessite une législation claire plutôt que des actions d’application arbitraires.
Les répercussions pour l’industrie Crypto
Les actions de la SEC pourraient avoir des conséquences considérables pour l’industrie des cryptomonnaies. Andreessen Horowitz (a16z) et Paradigm, deux grandes sociétés de capital-risque, ont exprimé leur inquiétude quant à la portée excessive de la SEC, affirmant que cela pourrait freiner le développement de la technologie blockchain aux États-Unis. Ils soutiennent que la réglementation doit venir du Congrès et non de l’agence, afin de garantir un cadre juridique clair et prévisible pour les entreprises crypto.
