La SEC marque un point dans le secteur des cryptomonnaies avec le procès en cours contre Ripple. Cette saga juridique entre l’autorité américaine de régulation et Ripple s’étire depuis des années, sans perdre en intensité. Malgré les récents succès de Ripple Labs, Gary Gensler, à la tête de la SEC, reste résolu à ne pas céder sur la cryptomonnaie XRP. Ce combat semble être appuyé par le juge en charge du dossier. Il exige que Ripple produise rapidement les documents financiers requis, même contre sa volonté.
Ripple contraint de fournir les documents demandés par la SEC
Ripple se présente comme un leader du secteur des cryptomonnaies. Toutefois, sa nature centralisée et son orientation bancaire, surtout avant 2019, sont souvent oubliées. De plus, la défense contestable de son PDG, Brad Garlinghouse, qui accusait la SEC en 2020 de favoritisme envers BTC et ETH, ne renforce pas l’unité dans l’industrie.
Quoi qu’il en soit, le procès initié par la SEC contre Ripple Labs se poursuit. Il est principalement centré sur les ventes de XRP à des investisseurs institutionnels. Ces investisseurs sont potentiellement non déclarées en tant que titres financiers. Cependant, les offres faites aux investisseurs particuliers ne sont plus dans le même cadre.
Ripple est contraint de fournir les documents requis par la SEC La cryptomonnaie XRP est au cœur du litige entre Ripple et la SEC Pendant que le PDG de Ripple dénonce l’incohérence de la SEC, le procès suit son cours. La dernière décision du tribunal a été une injonction, obligeant Ripple à divulguer les états financiers et les contrats de vente de XRP pour les années 2022 et 2023 aux investisseurs institutionnels.
Le Tribunal envisage des sanctions adéquates
Il est évident que le débat sur le statut de XRP en tant que titre financier non enregistré pour les ventes institutionnelles pousse le tribunal à passer à l’étape suivante : déterminer les sanctions contre Ripple Labs.
La SEC semble avoir besoin des documents de 2022 et 2023 de Ripple pour éclaircir ces opérations non enregistrées. Mais Ripple résiste, arguant que la santé financière de l’entreprise n’est pas pertinente pour la réglementation de la SEC. Cette opposition a été rejetée par le tribunal, soulignant l’importance des informations disponibles pour la réparation éventuelle des dommages.
Ripple se voit donc contraint de fournir les documents demandés par la SEC. Cette situation pourrait pousser davantage l’entreprise hors des États-Unis, une fuite déjà bien amorcée…
