La France envisage de bloquer les « passeports » crypto européens
L’Autorité des marchés financiers (AMF) étudie la possibilité d’empêcher les entreprises crypto autorisées dans d’autres États membres de l’UE via le cadre MiCA (Markets in Crypto-Assets) d’opérer librement en France. Le régulateur craint que les licences émises dans des pays aux règles plus souples n’exposent les investisseurs et le marché à des risques accrus.
Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’AMF, a qualifié cette option de « complexe », comparant son utilisation à une « arme atomique » si la protection des investisseurs était compromise.
Conséquences pour les startups et plateformes DeFi
Le système de passeport européen MiCA a été conçu pour simplifier les opérations transfrontalières, permettant à une seule licence européenne de couvrir l’ensemble du bloc. La position de la France pourrait entraîner :
- Des obstacles de conformité supplémentaires : même les entreprises disposant d’une licence MiCA pourraient devoir obtenir une autorisation spécifique pour opérer en France.
- Des coûts opérationnels accrus : les startups et plateformes DeFi pourraient être contraintes d’adapter leurs systèmes légaux, techniques et de reporting pour respecter les exigences françaises.
- Une incertitude stratégique : les plans d’expansion et les partenariats à travers l’Europe pourraient être retardés ou réorganisés.
Appels à une supervision renforcée à l’échelle européenne
La France n’est pas seule à réclamer une application stricte. L’Autriche et l’Italie ont demandé à l’ESMA (Autorité européenne des marchés financiers) de renforcer la surveillance, notamment sur :
- La cybersécurité,
- L’émission de tokens,
- Les opérations basées hors de l’UE.
L’objectif est d’assurer que le cadre MiCA offre une protection uniforme des investisseurs dans tous les pays membres.
Impact pour l’écosystème Web3
Pour les startups et équipes DeFi, la position française indique que le passeport MiCA n’est pas garanti. Les entreprises ciblant les utilisateurs européens devront :
- Prévoir d’éventuelles barrières réglementaires dans certains pays,
- Mettre en place des systèmes robustes de conformité et de reporting,
- Se tenir informées des interprétations nationales évolutives de MiCA.
Bien que cela puisse ralentir une partie de la croissance transfrontalière, les projets qui s’adaptent rapidement pourraient gagner un avantage compétitif, en établissant des standards élevés de confiance et de transparence dans l’espace Web3.
